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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL
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PROSTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSTO
RESEARCH ELECTRONIC CONTROL SARL (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3105101
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2011

Présentation de la marque PROSTO

Déposée le 12 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL domicilié(e) 8 Impasse Leou BARRIOL, 13870 ROGNONAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 406 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD - France.

La marque PROSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSTO est expirée depuis le 12 juin 2011.

RESEARCH ELECTRONIC CONTROL a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY-FLEX , PROFIL'AIR , REC RECFRANCE , TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY , SPORT , ORTHO-MESURE


RESEARCH ELECTRONIC CONTROL SARL (Société à responsabilité limitée) - 8 Impasse Leou BARRIOL, 13870 ROGNONAS - France - SIREN 401406871


CABINET BREV & SUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Verticalisateur, à savoir dispositif pour déplacer et/ou amener en position debout les invalides, prothèses, articles orthopédiques, brancards roulants et brancards pour malades, civières, appareils médicaux pour exercices corporels, fauteuils à usage médical, mobilier spécial à usage médical, tables d'opération. Fauteuils roulants pour malades.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.